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AUTO NOSTALGIE DU SALEVE
STATUTS
ARTICLE 1er : Association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre AUTO NOSTALGIE DU SALEVE
Siège social de l’association :
17 Rue du 14 JUILLET 1789
74100 ANNEMASSE .
ARTICLE 2 : Buts et activités
Cette association a pour but de réunir des propriétaires de voitures anciennes, provoquer des échanges de vues, tant techniques, qu’amicaux, informer la presse et tous les moyens audiovisuels des activités du club et lutter contre la spéculation.
Les activités du club sont d’organiser des sorties, participer à des rallyes en France et à l’étranger, participer aux activités de club de vétérans d’autres marques.
ARTICLE 3 : Membres
Le club comprend des membres actifs , propriétaires d'un véhicule ancien, ayant pris l’engagement de participer à l'organisation de sorties et de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.
ARTICLE 4 : Admission, démission, exclusion
Toute personne physique ou morale qui s’intéresse aux buts et activités poursuivis par le club et verse à ce dernier la contribution fixée, peut être reçue comme membre. Le comité se réserve le droit de refuser ou d’accepter l’adhésion d’un nouveau membre.
De plus il se réserve le droit d’exclure un membre actif qui ne se conforme pas aux règles et statuts du club.
Le membre qui démissionne du club doit en informer le comité par écrit pour la fin de l’année civile en cours : ses cotisations restent acquises au club.
Les cotisations sont dues pour l’année en cours, payable à l’assemblée générale ou dans le délai d’un mois. Tout membre qui ne se sera pas acquitté de ses cotisations avant le 31 janvier ne recevra dès lors plus aucune communication.
ARTICLE 5 : Comité
Le club est administré par un comité de membres actifs, qui prennent l’engagement d’exercer pleinement leurs fonctions, d’assister régulièrement aux sorties organisées par le club.
Le comité comprend :
Le président
Le vice-président
Le trésorier
Le secrétaire
Les membres du comité sont élus pour un an : ils sont rééligibles.
ARTICLE 6 : Représentation
Le club est représenté par le président, le vice-président, le secrétaire, le trésorier : il est engagé valablement envers les tiers par la signature à deux du président d’une part, et du vice-président, ou du secrétaire et du trésorier d’autre part.
ARTICLE 7 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
ARTICLE 8 : Réunion du comité
Le comité se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité non excusé, sans donner le pouvoir à un autre membre, donne vote au président.
Tout membre du comité qui sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 9 : Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de novembre ou décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire ; l’ordre du jour étant indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement à scrutin secret, des membres du comité sortant.
Ne devront être traité, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
ARTICLE 10 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres de l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Le Président
Le Vice-Président
Le Trésorier
La Secrétaire
Jean-Jacques SCHIAVON
Marc PASSAQUAY Michel ROSSAT
Annick SAGE
